Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter.
Il précise notamment la conduite à tenir par chacun dans les parties communes intérieures et extérieures, ainsi que les modalités d’utilisation des équipements communs dont les occupants ont usage. Il se présente sous la forme d’une lettre à l’attention des nouveaux arrivants : une copie leur sera remise par le Conseil Syndical lors de leur arrivée.
Il me semble que tous les habitants du PREMIUM, et pas seulement les nouveaux arrivants, devraient être destinataire de ce rappel au règlement de copropriété. Cela parait indispensable. D’autre part, je pensais que l’adoption d’un règlement intérieur devait faire l’objet d’une question spécifique en AG, et que, dans l’attente, les rappels aux règles de copropriété devaient être appelés « note d’informations ». Merci d’avance pour la confirmation.
Elaboration & Distribution
Le règlement a été élaboré par le Conseil Syndical avec l’aide du Syndic et sa distribution est en cours avec son accord (voir Flash du 30-10-2007).
En lisant le Règlement Intérieur, vous pourrez constater qu’il ne contient que des articles en accord avec le règlement de copropriété, les résolutions votées en Assemblée Générale et la législation Française. Le règlement intérieur est donc uniquement un rappel des règles de vie qui nous régissent déjà.
Bien entendu, si des copropriétaires en font la demande, le règlement sera présenté pour validation en Assemblée Générale. Cependant, Mr Collet-Beillon nous a informé que le vote en AG n’avait aucun caractère obligatoire.
réglement
bonjour à tous, je pense que notre site est peu visité, ce sont toujours les mêmes qui émettent des opinions, tout le monde ne prend pas le temps ou n’a pas le temps d’y aller ou ignore toujours la nécessité de donner des idées. on pourrait à l’occasion du verre de l’amitié de fin d’année faire un petit sondage, demander si certains ont des idées ou n’osent peut-être pas parler de leurs problèmes(tout le monde n’est pas présent non plus). ceux qui s’investissent dans la vie de la copro au sein du conseil syndical sont très méritants et très investis, je les remercie encore une fois d’avoir géré des problèmes que nous avons rencontrés. tout le monde ne voit pas le « réglement » de la même façon, certains n’iront peut-être pas jusqu’au bout de la lecture (alors que vous avez passé du temps privé à le rédiger); faire sécher son linge dans les étages inférieurs pose plus de problèmes qu’aux étages supérieurs où les séchoirs sont hors de vue, mais on doit le faire aussi, donc sans trop s’étaler, mais l’interdire semblerait être une atteinte à la vie privée de chacun. tout est relatif, on ne peut interdire que chacun pose sur sa terrasse un peu de ce qui est à l’image de sa vie,jeux d’enfants, plantes, rangements, meubles de jardin et qu’il se fasse plaisir chez lui afin de bien s’y sentir surtout que l’été on vit beaucoup dehors, c’est une sorte de pièce extérieure où il doit faire bon y vivre. j’espère que d’autres se permettront de donner leur avis!
bon WE à notre super conseil syndical
catherine himbert Bat H
Evolution du Réglement Intérieur
Plusieurs critères ont été pris en compte lors de l’élaboration du Règlement Intérieur:
– qu’il ne dépasse pas deux pages (il n’est donc pas complet puisque le Règlement de Copropriété – Conditions d’Usage de l’Immeuble – fait 50 pages),
– que ce soit un document utile avec des informations relatives à la vie en copropriété,
– qu’il n’y ait aucune contradiction avec le Règlement de Copropriété ou la législation,
– qu’il soit distribué dès maintenant pour donner ces informations à tous ceux qui n’ont pas eu accès au Règlement de Copropriété (comme les locataires) ou qui ne l’ont pas lu à cause de sa taille.
Bien entendu, ce Règlement Intérieur est amené à évoluer, en particulier en fonction des décisions d’Assemblée Générale, mais il était préférable d’en distribuer une première version maintenant plutôt que d’attendre un an de plus…
TNT, Connexion internet, Ligne Téléphonique Gratos avec numericable ?
http://www.degroupnews.com/actualite/n2118-cable-internet-numericable-tnt-voip.html
En contre partie, on peut s’attendre à une hausse des charges ?