Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter.
Il précise notamment la conduite à tenir par chacun dans les parties communes intérieures et extérieures, ainsi que les modalités d’utilisation des équipements communs dont les occupants ont usage. Il se présente sous la forme d’une lettre à l’attention des nouveaux arrivants : une copie leur sera remise par le Conseil Syndical lors de leur arrivée.

Mis à jour le 30/01/2008.