Madame, Monsieur,

Vous venez d’emménager et nous vous souhaitons la bienvenue. Nous nous permettons d’attirer votre attention sur quelques règles d’organisation et de fonctionnement extraits du Règlement de Copropriété et de la législation en vigueur qui, nous l’espérons, vous seront utiles. L’ensemble des principes du Règlement de Copropriété – Conditions d’Usage de l’Immeuble – reste néanmoins applicable.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations les plus distinguées.

Le Conseil Syndical

Boîtes aux lettres & Interphone

• Le Syndic peut se charger de réaliser une plaque gravée à votre nom. Contactez le dès votre arrivée. Vous contribuerez à l’homogénéité de la copropriété. L’achat est répercuté sur les charges (un formulaire est à votre disposition auprès du Syndic ou du Conseil Syndical).
• Le nom sur l’interphone est mis à jour, par le Conseil Syndical, dès la mise en place de la plaque gravée.
• Vérifier systématiquement l’identité des personnes qui vous appellent avant de leur permettre l’accès à la montée de manière à réduire le colportage et autres visites non sollicitées.

Parties Communes

• Il est interdit de fumer dans les parties communes en application du décret du 15 novembre 2006.
• L’usage des prises de courant à des fins personnelles est toléré de manière occasionnelle.
• Le Conseil Syndical gère le changement des ampoules facilement accessibles (coursives et néons des garages). Les copropriétaires qui le désirent peuvent procéder aux changements. En cas de besoin, contactez le Conseil Syndical.

Ascenseur

• Protégez les parois lorsque vous transportez des objets encombrants, en particulier lors des déménagements et emménagements.
• Veillez à ce que les enfants ne l’utilisent pas inutilement.
• En cas de panne, contactez ACAF au numéro affiché sur l’ascenseur dans le hall d’entrée.

Animaux

• Les animaux, même domestiques, de nature bruyante, désagréable ou nuisible, sont  interdits.
• Les chiens et les chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires. En aucun cas, les chiens ne devront errer dans les parties communes. Les chiens  de première catégorie, dits « chien d’attaque », sont interdits.
• Les chiens, même tenus en laisse, sont strictement interdits dans le parc.

Objets encombrants

• Les objets divers dont vous souhaitez vous séparer ne doivent en aucun cas être abandonné dans les parties communes, notamment dans les locaux à poubelles. Une déchetterie municipale gratuite est disponible à côté de la caserne des pompiers (56 avenue de la République, tél. 04 76 45 20 99) : lundi et vendredi de 9h à 12h, mardi, mercredi, jeudi et samedi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h (18h en été).

Stationnement

• Utilisez exclusivement les emplacements prévus à cet effet. Le stationnement en biais peut interdire l’accès aux places contiguës.
• Respectez les places réservées aux personnes à mobilité réduite.

Garages & Garage à vélos

• Les portes de communication avec les montées doivent être fermées à clé.
• Les garages sont uniquement destinés à recevoir véhicules et objets ne craignant pas l’humidité.
• Il ne pourra y être exploité aucun atelier de bricolage ou de réparation.
• Des appareils extincteurs facilement accessibles y sont placés par le Syndic aux frais des copropriétaires.
• Un garage à vélos est disponible dans le garage. La clé d’accès au parc permet d’ouvrir la porte.
• En cas de panne de la porte du garage, contactez ACAF au numéro affiché sur la porte (tél. 04 76 12 95 85).
• L’Assemblée Générale (02 juillet 2007) décide d’affecter le “garage à vélos” au stationnement exclusif des “deux roues non motorisés”.
• Les motos, scooters ou mobylettes ne peuvent pas utiliser le parc pour sortir de la copropriété. Il faut se munir d’une télécommande et utiliser l’accès aux garages traditionnel.

Locations

• Les copropriétaires pourront louer leurs appartements comme bon leur semblera, à la condition que les locataires respectent les prescriptions du Règlement de Copropriété.

Utilisation des Fenêtres & Terrasses

• L’Assemblée Générale (01 juillet 2008) décide de tolérer l’usage, par les habitants de la résidence, d’un étendage mobile ne dépassant pas la hauteur du garde corps des balcons. Il ne pourra être étendu de linge dans les couloirs. Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fixé pour en éviter la chute.
• Il ne devra jamais être jeté dans la rue ou dans les parties communes de l’immeuble, ni eau, ni détritus ou immondices quelconques.
• Les copropriétaires qui bénéficient de l’usage exclusif de balcons, terrasses ou jardinières sont responsables de tous les dommages, fissures, fuites… provoqués directement ou indirectement par leur fait ou par le fait de leurs aménagements et devront les maintenir en parfait état de propreté et d’entretien courant. Il est interdit de faire supporter aux dalles une charge supérieure à leur résistance déterminée par l’architecte de la copropriété. Les écoulements d’eau devront être maintenus libres et dégagés de tout dépôt de quelque nature que ce soit.
• L’Assemblée Générale (01 juillet 2008) décide de tolérer l’usage de barbecue mobile électrique ou à gaz au niveau des balcons et terrasses, sous réserve de ne pas causer de trouble anormal du voisinage et sous l’entière responsabilité des habitants concernés.
• Le Réglement de Copropriété impose le modèle de store de la collection DICKSON (réf. RC8921) avec lambrequin festonné et bras articulé en aluminium laqué blanc pur (RAL9010). En cas de motorisation, l’alimentation électrique ne doit pas être apparente en façade et les anémomètres de sécurité doivent être placés sur la bavette de protection de l’enrouleur (en RAL9010 également).
• L’Assemblée Générale (27 septembre 2006) autorise les copropriétaires qui le souhaitent à installer des canisses plastifiées (type bambou) de couleur beige au droit des gardes corps des balcons et terrasses.
• Les séparatifs de terrasses au niveau des jardinières au rdc ne sont pas autorisés. Les haies devront être entretenues et ne pas dépasser une hauteur de 2 mètres 50.

Antennes paraboliques individuelles

• Les antennes paraboliques sont tolérées sous certaines conditions mais interdites sur les balcons et terrasses privatives. Avant toute installation, adressez une demande écrite au Syndic. L’immeuble est desservi par un système d’antenne communautaire. Les copropriétaires participent aux frais d’entretien, d’exploitation et d’abonnement du réseau câblé (Numericable).

Installation de climatisation

• L’utilisation d’un climatiseur est autorisée à la condition que le bruit résultant ne soit pas perceptible par les voisins et que l’appareil ne soit pas visible de l’extérieur.
• L’Assemblée Générale (02 juillet 2007) simplifie les demandes d’autorisation d’installation qui seront traitées par dossier auprès du Syndic et du Conseil Syndical.

Bruit (Article 9 de l’arrêté préfectoral du 31/07/1997)

• Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeuble d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils, instruments, appareils diffusant de la musique, ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
• Les travaux de bricolage et de jardinage, utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

Les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et 14h00 à 19h00,

Les samedis du 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,

Les dimanches et jours féries de 10h00 à 12h00.

Syndic

• Le cabinet gérant notre copropriété.

• RESID IMMO
  33 avenue du Vercors, 38600 Fontaine, tél. 04 76 17 17 48

Conseil Syndical

• Dans chaque montée, des Conseillés Syndicaux bénévoles, élus par l’Assemblée Générale, sont à votre disposition pour répondre à vos questions. N’hésitez pas à les contacter : chaque montée dispose d’une boîte aux lettres à cet effet.

Bâtiment F – 3 allée Raymond Savignac

• M. PORTE

Bâtiment G – 29 rue d’Estienne d’Orves

• M. LICHERE
• Mme MARRON

Bâtiment H – 31 rue d’Estienne d’Orves

• Mr CHAMPAGNE,
• Mr CLET
• Mme CUZIN

L’Assemblée Générale (01 juillet 2008) permet au conseil syndical de le diffuser aux nouveaux habitants et de mettre ce document à jour automatiquement en fonction des prochaines décisions d’assemblée et des évolutions législatives.