Réunion Conseil Syndical
Une réunion du conseil Syndical aura lieu le Lundi 11 Décembre 2006. Si vous avez des propositions ou des sujets à traiter, merci de les mettre en commentaire ou de contacter l’un des membres...
Catégorie : Conseil Syndical
AFUL Définition
Groupements de propriétaires dont l’objet est de « mettre en valeur des propriétés », de gérer les équipements et services communs et de procéder aux travaux.Les droits et obligations des propriétaires, membres de l’association ont un...
Conseil Syndical 2006/2007
Bâtiment F MlleMme BeaumontHeumann Bâtiment G MmeMrMr BrancaleonzBockPonte Bâtiment H MmeMrMr SarratDepeyrotGarin En cas de besoin, le Conseil Syndical est à votre disposition pour répondre à vos questions, dans la mesure où cela rentre...
La législation des copropriétés (Suite)
Questions diverses et réponses du service public Définition du règlement de copropriété La répartition des charges dans la copropriété Le copropriétaire bailleur est-il responsable des dommages causés par son locataire ? Le carnet d’entretien...
La législation des copropriétés
Liens permettant d’accéder aux lois et décrets en vigueur °° Le Decret n° 2004 – 479 du 27 mai 2004 en entier sur le site de Legifrance du 04-06-2004) Le Décret n° 2005-240...
Conseil Syndical 05/2006
Un Conseil Syndical a été tenue le 20 avril 2006 dans les locaux de FONCIA à Pont de Claix. L’ordre du jour concernait la vérification des factures de l’exercice écoulé, le budget prévisionnel et...
Conseil Syndical 05/2005
Ce premier Conseil Syndical dans les locaux de FONCIA a été l’occasion d’aborder un certain nombre de points avec notre gestionnaire Mr. SOMNIER, dont : les contrats fournisseurs nettoyage (SOLNET), chauffage et eau chaude...
Conseil Syndical 09/2006
Un Conseil Syndical a eu lieu le mercredi 6 septembre 2006 à 17h30 dans les locaux de FONCIA Grenoble en vue de préparer l’ordre du jour de l’Assemblée Générale.
Rôles et Responsabilités
Le syndicat des copropriétairesLa collectivité des copropriétaires est constituée en un syndicat qui possède des droits et des obligations. Ce syndicat naît automatiquement sans formalités particulières, dès lors qu’un immeuble, comportant des parties communes,...
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