Étiqueté : Fiches Pratiques

Utilisation Barbecue (n°8) 0

Utilisation Barbecue (n°8)

L’assemblée générale décide de tolérer l’usage de barbecues mobiles électriques ou à gaz au niveau des balcons et terrasses, sous réserve de ne pas causer de trouble anormal du voisinage et sous l’entière responsabilité...

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Porte Garage ACAF Assistance Tel : 04 76 12 95 85 Les interventions pour dépannages s’effectuent de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures 7 jours sur 7. Ascenseur...

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Les bruits de comportement

Bien que très sensible, le bruit de voisinage est une problématique de nuisance qui bénéficie d’une règlementation très complète, et dont les voies de règlement sont bien codifiées. D’autant que dans bien des cas,...

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Notre Réglement Interieur (Version 30/01/2008)

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Notre Réglement Interieur (Version 24/10/2007)

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Interdiction de fumer (n°5)

Les parties telles que les halls d’entrée, les parkings, les voies d’accès, les éléments d’équipement communs tels les ascenseurs, qui ne sont ni à usage privatif, ni à usage exclusif, sont à contrario considérées...