Conseil Syndical 09/2006
Un Conseil Syndical a eu lieu le mercredi 6 septembre 2006 à 17h30 dans les locaux de FONCIA Grenoble en vue de préparer l’ordre du jour de l’Assemblée Générale.
Catégorie : Conseil Syndical
Rôles et Responsabilités
Le syndicat des copropriétairesLa collectivité des copropriétaires est constituée en un syndicat qui possède des droits et des obligations. Ce syndicat naît automatiquement sans formalités particulières, dès lors qu’un immeuble, comportant des parties communes,...
Fiche pratique conseil syndical
Fiche pratique sur le fonctionnement d’un Conseil Syndical. Source le site de l’Institut National de la consommation (INC)
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