Les bruits de comportement
Bien que très sensible, le bruit de voisinage est une problématique de nuisance qui bénéficie d’une règlementation très complète, et dont les voies de règlement sont bien codifiées. D’autant que dans bien des cas,...
Catégorie : Fiches Pratiques
Notre Réglement Interieur (Version 30/01/2008)
Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter. Il précise notamment la conduite à tenir par...
Télécommandes Porte Garage
Les télécommandes de porte de garage fonctionnent avec des piles de Type : LRV08 12V. En cas de panne de la porte du garage contacter ACAF.
Notre Réglement Interieur (Version 24/10/2007)
Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter. Il précise notamment la conduite à tenir par...
Utilisation Garage à Vélos (n°6)
L’assemblée générale a décidé d’affecter le “garage à vélos” au stationnement exclusif des “deux roues non motorisées”.
Interdiction de fumer (n°5)
Les parties telles que les halls d’entrée, les parkings, les voies d’accès, les éléments d’équipement communs tels les ascenseurs, qui ne sont ni à usage privatif, ni à usage exclusif, sont à contrario considérées...
Comment fonctionne la sous-station
La sous-station est le point de livraison de la chaleur aux bâtiments. La sous-sation mode d’emploi.
Les animaux et les troubles de voisinage (n°5)
La responsabilité du propriétaire Le propriétaire d’un animal en est responsable : il doit donc supporter les conséquences aussi bien des dommages qu’il peut causer aux personnes et aux biens que de la gêne...
Installation climatisation (n°4)
La pose d’un climatiseur est susceptible d’affecter les parties communes ou l’aspect extérieur de la façade. Il faut donc vérifier les clauses du règlement de copropriété. L’Assemblée Générale (du 02 juillet 2007) décide que,...
Modèle plaque de boîtes aux lettres (n°2)
Le Conseil Syndical du 13/04/2006 choisis la référence suivante : Référence GRANOPLY 1-307 (blanc cassé impression noire) Texte : initiales + patronymes – étage Formulaire de commande des plaques gravées de boites...
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