Catégorie : Fiches Pratiques

En cas de panne… 0

En cas de panne…

Porte Garage ACAF Assistance Tel : 04 76 12 95 85 Les interventions pour dépannages s’effectuent de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures 7 jours sur 7. Ascenseur...

Les bruits de comportement 0

Les bruits de comportement

Bien que très sensible, le bruit de voisinage est une problématique de nuisance qui bénéficie d’une règlementation très complète, et dont les voies de règlement sont bien codifiées. D’autant que dans bien des cas,...

Notre Réglement Interieur (Version 30/01/2008) 0

Notre Réglement Interieur (Version 30/01/2008)

Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter. Il précise notamment la conduite à tenir par...

Notre Réglement Interieur (Version 24/10/2007) 5

Notre Réglement Interieur (Version 24/10/2007)

Le Règlement Intérieur est un mélange d’informations pratiques et d’extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter. Il précise notamment la conduite à tenir par...

Interdiction de fumer (n°5) 0

Interdiction de fumer (n°5)

Les parties telles que les halls d’entrée, les parkings, les voies d’accès, les éléments d’équipement communs tels les ascenseurs, qui ne sont ni à usage privatif, ni à usage exclusif, sont à contrario considérées...

Installation climatisation (n°4) 0

Installation climatisation (n°4)

La pose d’un climatiseur est susceptible d’affecter les parties communes ou l’aspect extérieur de la façade. Il faut donc vérifier les clauses du règlement de copropriété. L’Assemblée Générale (du 02 juillet 2007) décide que,...