Bien que très sensible, le bruit de voisinage est une problématique de nuisance qui bénéficie d’une règlementation très complète, et dont les voies de règlement sont bien codifiées. D’autant que dans bien des cas, dialogue et médiation suffisent à éviter le recours au contentieux et à rétablir de saines relations de voisinage. Avant de rentrer plus dans le détail, quelques précisions d’ordre terminologique s’imposent.

Qu’entend-on par bruit de voisinage ?

Dans les textes officiels, la notion de bruit de voisinage dépasse la signification courante se limitant aux bruits produits par les “voisins”, et englobe les bruits de comportement, les bruits provenant des activités professionnelles non classées pour la protection de l’environnement, les activités de loisirs dont le fonctionnement normal est peu bruyant et les bruits provenant des chantiers.

Qu’entend-on par bruit de comportement ?

Les bruits de comportement, également appelés bruits domestiques, correspondent principalement aux bruits inutiles ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués, directement ou non, par les comportements désinvoltes de personnes. La règlementation considère ces bruits comme gênants dès lors que ces bruits durent longtemps, sont de très forte intensité sonore ou se répètent fréquemment. Les bruits de comportement peuvent être répartis en trois catégories distinctes en fonction de leur provenance :

  • les bruits des personnes humaines,
  • les bruits résultant d’une chose dont on a la garde,
  • les bruits des animaux placés sous la responsabilité d’une personne.